Présentation de la marque destockage-sanitaire.com
Déposée le 26 avril 2010 par GODART JEAN FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « destockage-sanitaire.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est GODART JEAN FRANCOIS domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD JEAN FRANCOIS domicilié(e) 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France.
La marque destockage-sanitaire.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque destockage-sanitaire.com est expirée depuis le 26 avril 2020.
GODART JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : STOCKWEB
GODART JEAN FRANCOIS - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France
GODARD JEAN FRANCOIS - 170 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - 62220 - CARVIN - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543497 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients).
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